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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SALAISONS DU DOUESY
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LE DOUESY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE DOUESY
LES SALAISONS DU DOUESY, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
99771777
Date de dépôt :
22/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2029

Présentation de la marque LE DOUESY

Déposée le 22 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SALAISONS DU DOUESY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE DOUESY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SALAISONS DU DOUESY domicilié(e) Lieu-dit Le Bignon - 35137 - BEDEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 413 291 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 9 avenue PERCIER - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE DOUESY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE DOUESY arrivera à expiration en date du 22 janvier 2029.

LES SALAISONS DU DOUESY a également déposé les autres marques suivantes : CAMPANEL , JULES MOREY SALAISONS SA , DUC DE PROVENCE , JULES MOREY , VILLAGE DE JULES MOREY , LE TERROIR , LE GOURMILLET , LOSEGRILL , JULES MOREY , LE GRAND VILLAGE


LES SALAISONS DU DOUESY, Société par actions simplifiée à associé unique - Lieu-dit Le Bignon - 35137 - BEDEE - France - SIREN 342413291


TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 9 avenue PERCIER - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2009 n°2394680 - Publication au BOPI 2009-01-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2019 n°2702458 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-09

Saucissons, jambons, pâtés, salaisons, charcuterie, charcuterie pâtissière.